Conditions générales d'utilisation

Last updated: 2 juin 2026

1. Champ d'application

Les présentes conditions régissent votre utilisation du site Trefle.ai et des services qui y sont présentés. En utilisant ce site ou en demandant une Market-Map, vous acceptez les présentes conditions.

2. Nos services

Trefle.ai fournit une infrastructure commerciale agentique destinée aux entreprises de services B2B, comprenant la cartographie de marché (listes priorisées d'entreprises et de décideurs), la prospection multicanale et la prise de rendez-vous. Le périmètre précis, les livrables, le calendrier et la tarification de chaque mission sont définis dans un contrat ou une proposition écrite distincte.

3. Utilisation du site

Vous vous engagez à :

  • Fournir des informations exactes lors de la soumission des formulaires
  • Ne pas utiliser ce site à des fins illicites
  • Ne pas tenter de perturber, de surcharger ou d'accéder sans autorisation au site ou à son infrastructure

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site est la propriété de Trefle.ai. Les livrables produits pour les clients (tels que les Market-Maps) sont régis par les termes du contrat client correspondant.

5. Absence de garantie de résultats

Les chiffres et indicateurs des études de cas présentés sur ce site reflètent des résultats obtenus pour des clients spécifiques dans des contextes spécifiques. Ils ne constituent pas une garantie de résultats équivalents pour d'autres missions.

6. Responsabilité

Le site est fourni « en l'état ». Dans toute la mesure permise par la loi, Trefle.ai décline toute responsabilité pour tout dommage indirect résultant de l'utilisation de ce site. Aucune disposition des présentes conditions n'exclut une responsabilité qui ne peut être exclue en vertu du droit applicable.

7. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige qui ne pourrait être résolu à l'amiable sera soumis aux tribunaux français compétents.

8. Contact

Des questions sur les présentes conditions ? Contactez-nous à l'adresse youness@trefle.ai.